Lorsqu’on décide de se lancer dans la littérature jeunesse, il se peut que nos moyens financiers nous rappellent vite à l’ordre et mettent un frein à notre enthousiasme naissant. Bien que la bibliothèque de quartier soit une très belle alternative, il existe une ressource qui permet aux éducateurs de reproduire des extraits d’oeuvres littéraires ou artistiques afin de pouvoir travailler directement avec ceux-ci grâce à une licence d’un an: la plateforme de contenus numériques SAMUEL créée par Copibec. En déclarant l’utilisation des oeuvres via cette plateforme, vous offrez la possibilité aux auteurs de recevoir les redevances découlant de la reproduction de leurs oeuvres.

Dans le cadre de cette entrevue, nous nous entretenons avec Mme Rose-Marie Lafrance, directrice du service des licences et du développement chez Copibec.

Quel est votre rôle au sein de Copibec?

Je dirige le service qui négocie les ententes relatives à la reproduction des œuvres et veille à l’application des modalités liées aux licences émises. Mon service assure également l’analyse des déclarations de reproduction (identification des œuvres et des ayants droit) afin que des redevances soient versées aux auteurs et aux éditeurs du matériel utilisé.

Copibec est une entreprise d’économie sociale sans but lucratif qui appartient à la collectivité des auteurs et des éditeurs. Elle offre aux utilisateurs d’œuvres protégées par la Loi sur le droit d’auteur des solutions simples et adaptées facilitant l’accès à un répertoire de millions d’œuvres publiées au Québec, au Canada et dans quelque 30 autres pays.

Quel est le rôle de Copibec auprès des enseignants?

À titre de société de gestion collective, Copibec gère les droits de reproduction de millions d’auteurs et d’éditeurs canadiens et étrangers. En leur nom, Copibec a négocié des ententes avec les établissements d’enseignements et avec le ministère de l’Éducation du Québec. Ces ententes permettent aux enseignants d’utiliser, en toute légalité, les millions d’œuvres du répertoire de Copibec selon certaines modalités. Au quotidien, l’équipe de Copibec est aussi disponible pour répondre aux questions des enseignants et faciliter la réalisation de leurs projets.

Quel est le rôle de Copibec auprès des parents éducateurs?

Les parents éducateurs sont, tout comme les enseignants, tenus de respecter la Loi sur le droit d’auteur lorsqu’ils reproduisent des extraits de livres, des articles de journaux ou de magazines. Cependant, ces derniers ne bénéficient pas d’une licence avec Copibec. Ils doivent s’assurer d’effectuer une utilisation équitable des oeuvres, en évitant de reproduire une partie importante de celle-ci. Comme l’appréciation de ce qu’est une partie importante et de ce qu’est une utilisation équitable peut varier selon l’œuvre et l’usage qu’on en fait, nous invitons les parents éducateurs à contacter Copibec lorsqu’ils souhaitent reproduire des extraits de cahiers d’exercices, de livres jeunesse ou de tout autre matériel protégé.

Ainsi, Copibec pourra, moyennant le versement de redevances, autoriser la reproduction de plusieurs exercices provenant d’un manuel de mathématiques ou de français ou celle de contes issus d’un recueil pour enfants. Bien entendu, il est possible de regrouper les demandes afin que plusieurs parents et plusieurs enfants puissent bénéficier de l’autorisation d’utiliser une œuvre.

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Parlez-nous de SAMUEL

SAMUEL est une plateforme de contenus numérisés disponibles par abonnement. Le contenu de Samuel est majoritairement québécois et francophone. Les documents disponibles sur SAMUEL sont très variés : littérature jeunesse, illustrations, cahiers d’exercices, romans, atlas, dictionnaires, partitions, articles de revues, art contemporain, etc.

Tous les sujets et toutes les matières sont abordés dans SAMUEL : géographie, religions, langue française, environnement, sports, tourisme, alimentation, premières nations et culture autochtone, légendes, histoire du Canada, musique, etc. La plateforme inclut un moteur de recherche qui permet de repérer rapidement un titre, les œuvres d’un auteur ou d’un éditeur, ainsi que tous les documents portant sur un sujet particulier. 

SAMUEL permet de feuilleter un document et d’en sélectionner des extraits. Selon le titre, la longueur de l’extrait varie. Pour un roman jeunesse, par exemple, SAMUEL permettra de sélectionner et de télécharger jusqu’à 15 % des pages du livre. Tous les téléchargements sont enregistrés chez Copibec afin de permettre le versement de redevances aux auteurs et aux éditeurs du contenu utilisé.

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SAMUEL offre également des sélections thématiques qui varient au fil des semaines, selon l’actualité, la période de l’année, les suggestions reçues de nos partenaires ou l’ajout de nouveaux contenus. Par exemple, SAMUEL suggère des sélections par groupes d’âge, une sélection sur les oiseaux, une autre sur l’histoire de Montréal.

Comment fonctionne l’accès à SAMUEL pour les enseignants du Québec?

Les enseignants des écoles préscolaires, primaires et secondaires, ainsi que ceux des collèges et des cégeps, ont accès à SAMUEL par l’intermédiaire des ententes (licences de reproduction) conclues avec Copibec par le ministère de l’Éducation, la Fédération des cégeps et l’Association des collèges privés.

Chaque établissement d’enseignement possède un compte lui permettant d’accéder à SAMUEL. Les comptes utilisateurs des enseignants de l’établissement sont associés à ce compte et les accès sont gérés par un administrateur de l’école. 

Comment fonctionne l’accès à SAMUEL pour les autres utilisateurs?

Il est possible de s’abonner à SAMUEL, sous réserve que l’utilisation du contenu projetée soit l’enseignement. Ainsi, les écoles situées à l’extérieur du Québec, les centres de francisation, les écoles privées spécialisées dans l’apprentissage des langues ou les parents éducateurs peuvent bénéficier des contenus de SAMUEL. Il suffit de s’abonner et d’avoir un compte utilisateur actif.

Pourquoi faire une déclaration lorsque nous utilisons une oeuvre?

SAMUEL permet de collecter des données relatives aux documents reproduits afin de verser des redevances aux auteurs et aux éditeurs du contenu utilisé. Ainsi, la majeure partie des coûts d’abonnement à la plateforme retourne aux auteurs et aux maisons d’édition sous forme de redevances. C’est une façon concrète d’encourager la création de nouvelles œuvres, de s’assurer de leur diversité et d’améliorer les conditions socio-économiques des créateurs.

L’abonnement à SAMUEL évite de devoir effectuer de fréquentes demandes auprès de Copibec pour la reproduction des œuvres et d’en acquitter les coûts. Le tarif pour l’abonnement est connu à l’avance et le système calcule automatiquement, pour chaque titre, la longueur de l’extrait qui peut être utilisé. Aucun souci d’ordre légal à se faire et la plateforme est accessible en tout temps !

Un outil pour vous assurer le respect des droits d’auteur

Bien sûr, Internet offre de multiples possibilités pour accéder à différents contenus. Mais, attention, avant d’utiliser un contenu provenant d’Internet, assurez-vous que :

  • L’œuvre est rendue accessible avec l’autorisation du titulaire des droits (il est préférable de consulter des sites d’auteurs, d’éditeurs ou les sites officiels et d’éviter les sites de partage);
  • Il n’y a pas d’avis bien visible interdisant l’utilisation de l’œuvre ou une mesure technologique en restreignant l’accès car, il est possible que l’utilisation de la photographie, du dessin ou du conte déniché à partir de votre ordinateur soit interdite. Certains sites spécifient que leur contenu peut être reproduit à des fins non commerciales ou encore à des fins personnelles ou d’éducation. Mais, ce n’est pas toujours le cas.

C’est plus simple avec SAMUEL ! Tout ce qui se trouve sur la plateforme peut être téléchargé et reproduit, selon certaines limites, à des fins d’enseignement. Et, chaque semaine, de nouvelles œuvres sont ajoutées par les éditeurs participants !

 

Vous êtes parent éducateur et êtes intéressés à utiliser SAMUEL pour vos activités d’apprentissage en lien avec des oeuvres littéraires, musicales ou artistiques? Je suis en train d’organiser un groupe d’achat afin qu’il vous soit possible de vous procurer une licence. En me contactant à l’adresse lilyacademix@gmail.com, il me fera plaisir de vous expliquer la démarche à suivre afin d’avoir accès à la plateforme.

 

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